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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE VERT
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DRAGON VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAGON VERT
CARRE VERT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3413287
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2016
DRAGON VERT de CARRE VERT

Présentation de la marque DRAGON VERT

Déposée le 24 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAGON VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE VERT domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 557 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE VERT Mr SERRES domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 08 09 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGON VERT est expirée depuis le 24 février 2016.

CARRE VERT a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINS DU SUD , AT ALTERNATIF TELECOM , LE GOÛT DE NOS CAMPAGNES


CARRE VERT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France - SIREN 319557716


CARRE VERT Mr SERRES - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,47320 CLAIRAC - 47320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

– huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles.

– quincaillerie métallique.

– outillage à main d'atelier, outillage à main pour le jardinage.

– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques.

– ficelles et filets agricoles.